MENTIONS LEGALES

 

Mise à jour le 10/08/2018

1.      Objet du site

Le site www.hyalone.fr est un site d’information et de commande accessible via internet à l’adresse www.hyalone.fr

Ce site d’information et de commande du dispositif médical HYALONE est destiné au grand public domicilié en France Métropolitaine ainsi qu’en Corse et à Monaco.

2.      Informations légales

2.1      Conditions d’utilisation

L’utilisation du site www.hyalone.fr est soumise aux conditions d’accès et à l’utilisation détaillées ci-dessous et à toutes les lois applicables. Lorsque vous accédez au site et que vous le parcourez et l’utilisez, vous acceptez sans réserve les Conditions générales qui prévaudront sur tout autre accord.

La commande du dispositif médical HYALONE est conditionnée par sa prescription préalable par un médecin dûment habilité à exercer sur le territoire français. Pour ce faire, l’internaute doit impérativement saisir dans le formulaire en ligne, le n° RPPS de son médecin mentionné sur l’ordonnance HYALONE. Le n° RPPS est un identifiant unique attribué à chaque professionnel de santé.

Le dispositif médical HYALONE est destiné à être utilisé uniquement par un professionnel de santé formé à la réalisation des injections d’acide hyaluronique par voie intra-articulaire.

A réception du dispositif médical HYALONE, veuillez consulter votre médecin pour qu’il réalise l’injection de ce produit dans l’articulation de votre genou ou hanche arthrosique.

3.      Informations générales

Le présent site Internet www.hyalone.fr est la propriété de la Société AXELIS+, dont le siège social est situé au 11-15, rue Pierre Rigaud, 94200 Ivry sur Seine, au capital social de 40 000€, immatriculé sous le numéro 501 597 017, et sous le numéro individuel d'identification (TVA intracommunautaire) FR90 501 597 017; téléphone 0800 45 66 85, adresse courriel: expanscience@axelis-plus.com

Le directeur de la publication est Jean- François MOUNIC, ayant la qualité de Président de la société AXELIS+.

La Société AXELIS+ agit pour ordre et comptes des Laboratoires Expanscience, société anonyme à conseil d'administration, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 331 930 081, ayant son siège social 1, place des Saisons, 92048 Paris La Défense Cedex.

Informations relatives à l’hébergeur : Société OVH dont le siège social est situé 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France téléphone  09 72 10 10 07

4.      Charte ANSM

Les informations contenues dans ce site ont été établies dans le respect de la Charte pour la communication et la promotion des produits de santé (médicaments et dispositifs médicaux) sur Internet et le e-media (ANSM). AXELIS+ se réservent le droit de modifier ou de supprimer, à tout moment, des informations mises à disposition sur ce site afin de le mettre en conformité avec la réglementation.

 5.      Contenu du site et mise à jour

AXELIS+ s’efforce d’inclure dans ce site des informations à jour. AXELIS+ et les Laboratoires Expanscience se réservent le droit de modifier ou de supprimer à tout moment, les informations disponibles sur ce site.

Veuillez noter que les informations contenues sur ce site ne constituent en aucun cas un avis médical et sont publiées sur le Site à titre d’information uniquement. Vous ne devez en aucun cas utiliser ces informations pour effectuer un diagnostic médical concernant une maladie ou un problème physique ou pour utiliser des traitements. Il vous appartient de consulter votre médecin ou votre pharmacien qui sont des professionnels de la santé et sont seuls habilités à vous fournir un avis adapté à votre situation particulière.

Les AXELIS+ et les Laboratoires Expanscience fournissent ces informations à des fins purement informatives. Elles n’ont pas pour objet de remplacer les conseils, traitements ou recommandations fournis par les professionnels de la santé.

6. Responsabilités

Avant toute commande du dispositif médical HYALONE, AXELIS+ et les Laboratoires Expanscience vous rappellent que ce produit doit impérativement être prescrit par un médecin dûment habilité à exercer sur le territoire français.

Seuls les professionnels de santé habilités à réaliser des injections intra articulaires de produits à base d’acide hyaluronique sont autorisés à réaliser les injections de HYALONE auprès de leurs patients. Il est donc impératif, de consulter un professionnel de santé habilité à procéder à l’injection à réception du dispositif médical HYALONE et de lire attentivement la notice du produit.

En aucun cas AXELIS+ et les Laboratoires Expanscience ne sauraient être responsables des conséquences liées à une injection du dispositif médical HYALONE réalisée par une personne non habilitée. Dans le même sens, AXELIS+ et les Laboratoires Expanscience ne sauraient être responsable des conséquences du mésusage du dispositif médical HYALONE ou de son usage à des fins autres que celles pour lesquelles le dispositif médical HYALONE peut être légalement prescrit.

7.      Droits d’auteur

Le présent site constitue une œuvre dont AXELIS+ et les Laboratoires Expanscience sont l’auteur selon le Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, slogans, logos, dessins, images, séquences animées sonores ou non, ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété d’AXELIS+ et des Laboratoires Expanscience ou de tiers ayant autorisé AXELIS+ et les Laboratoires Expanscience à les utiliser. Ce site n’est destiné qu’à votre utilisation personnelle. Les reproductions, sur support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont intégrées sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales.

8.      Droits des marques

L’appellation HYALONE, les logos, les noms, marques de produits et de services mentionnés sur ce site sont des marques déposées les Laboratoires Expanscience. La reproduction, l’imitation, l’utilisation ou l’apposition de ces marques sans avoir obtenu l’autorisation préalable des Laboratoires Expanscience constitue un délit de contrefaçon.

9.      Droit applicable

Le site www.hyalone.fr a été conçu en France, il est également hébergé en France. Les présentes conditions générales d’utilisation du site sont soumises au droit Français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

10.      Disponibilité des produits

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

11.     Charte de confidentialité

Le commerce sur Internet implique une grande confiance de l’Utilisateur en l’e-commerçant. AXELIS+ qui agit pour ordre et compte des Laboratoires EXPANSCIENCE prend cette confiance très au sérieux et fait, dès lors, de la sécurité et de la confidentialité des données personnelles que vous nous communiquez sa première priorité. Notre site internet est destiné à être utilisé par des personnes résidant en France et Monaco et âgées de plus de 18 ans.

11.1       Quelles données vous concernant nous collectons ?

Qu’est-ce qu’une Donnée à caractère personnel ?

Les données sont définies "à caractère personnel" dès lors qu’elles concernent des personnes physiques identifiées directement ou indirectement.

Les données de santé à caractère personnel et les systèmes d'information de santé sont particulièrement sensibles. Ils constituent un élément essentiel de la vie privée des patients, une brique essentielle du parcours de soin et un outil pour les professionnels de santé. Le régulateur encadre progressivement les pratiques associées à un développement rapide des systèmes d'information de santé.

À ce titre, les professionnels et les établissements de santé ainsi que les patients doivent faire appel à des prestataires agréés pour l'hébergement de données de santé à caractère personnel pour tout hébergement externe.

L'agrément ministériel offre une garantie supplémentaire dans le domaine éthique et financier, en matière de respect des droits des patients et de sécurité des données. Le cadre juridique de l'hébergement de données de santé à caractère personnel est issu de l'article L.1111-8 du code de la santé publique, créé par la loi dite « Kouchner » (loi n°2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des patients). Le décret n°2006-6 du 4 janvier 2006 définit, quant à lui, les conditions d'agrément des hébergeurs de données de santé sur support informatique. Ses dispositions ont été insérées aux articles R.1111-9 et suivants du code de la santé publique.

 AXELIS+ qui agit pour ordre et compte des Laboratoires EXPANSCIENCE a pris la décision de ne pas stocker de donnée à caractère personnel sur le site internet www.hyalone.fr. Ce site ne comporte pas de compte client. Les données collectées lors du processus de commande sont transmises au système d’information d’AXELIS+ validé selon le référentiel des bonnes pratiques de distribution en gros (BPDG) des médicaments à usage humain (décision du directeur général de l'ANSM du 20/02/2014- J.O 25/03/2014 et son annexe  BO N°2014/9 bis du 17/06/2014). Ces données sont effacées du site internet à transmission.

 Quelles sont les données à caractère personnel qu’AXELIS+ qui agit pour ordre et compte des Laboratoires EXPANSCIENCE collecte ?

Les données personnelles collectées auprès de vous lorsque vous utilisez nos services sont collectées, traitées et utilisées par AXELIS+ qui agit pour ordre et compte des Laboratoires EXPANSCIENCE (ci-après « AXELIS+ qui agit pour ordre et compte des Laboratoires EXPANSCIENCE ») dont le siège social est situé au 15, rue Pierre Rigaud – 94200 Ivry sur Seine.

AXELIS+ qui agit pour ordre et compte des Laboratoires EXPANSCIENCE, Responsable de traitement, collecte toute donnée que vous êtes amené à nous communiquer via notre site Internet ou que vous nous transmettez par tout autre biais (courrier électronique ou postal). Cela comprend notamment votre prénom, votre nom, votre numéro de téléphone, vos adresses postale et email, votre numéro de fax.

Si vous commandez par notre site, les informations figurant sur votre carte de crédit seront traitées directement par notre prestataire de paiement qui applique les règles de sécurité drastiques régissant le traitement des données bancaires.

Vous pouvez choisir de ne pas nous fournir des données, mais en règle générale certaines données vous concernant sont nécessaires aux fins de la conclusion de l’acte d’achat des produits, de poser une question ou de procéder à toute autre transaction sur notre site.

 Données relatives aux enfants de moins de 16 ans

Les services proposés par AXELIS+ qui agit pour ordre et compte des Laboratoires EXPANSCIENCE ne sont pas destinés à des mineurs de moins de 18 ans et par conséquent, AXELIS+ qui agit pour ordre et compte des Laboratoires EXPANSCIENCE ne collecte pas directement des données personnelles concernant des mineurs. Si nous nous rendons compte qu’un mineur tente d’accéder à nos services et de nous communiquer des informations le concernant, nous supprimerons ces données de nos dossiers. Si vous êtes le parent/tuteur légal d'un mineur qui nous a fourni des données personnelles, veuillez nous contacter afin que nous puissions supprimer ces données.

11.2        Comment nous utilisons vos données ?

Nous traitons les données collectées aux fins suivantes :

 Traitements opérés sur le fondement légal de l'exécution de nos obligations contractuelles

- Gestion des Commandes, de la facturation, de l’information sur le suivi de commande, du service après-vente, de la comptabilité client, de la gestion des réclamations.

 Traitements opérés sur le fondement de l'intérêt légitime poursuivi par AXELIS+ qui agit pour ordre et compte des Laboratoires EXPANSCIENCE

- Enregistrement et/ou écoute des appels entrants et sortants de notre service client pour les besoins de contrôle de la qualité et de la formation du personnel

- Lutte contre la fraude lors du paiement de la commande et gestion des impayés après commande

- Analyses statistiques

 11.3        Avec qui nous partageons vos données ?

AXELIS+ est amené à partager vos données uniquement avec son client : Les laboratoires EXPANSCIENCE

 11.4         Comment nous protégeons vos données ?

Nous utilisons le cryptage lorsque nous transmettons des données personnelles qui sont sensibles pour vous (ex. données de carte de crédit) entre votre système et le nôtre. Nous utilisons des firewall et des systèmes de détection d'intrusion pour nous aider à empêcher que les personnes non-autorisées aient accès à vos données

 11.5         Combien de temps vos données sont-elles conservées ?

Les données de la base de prospection active sont conservées trois ans à compter de la fin de la relation commerciale ou du dernier contact.

Les données collectées dans le cadre de l’enregistrement des appels entrants et sortants sont conservées jusqu’à six mois au maximum. Les documents d’analyse peuvent être conservés jusqu’à un an.

Les données nécessaires au respect d'une obligation légale sont conservées conformément aux dispositions en vigueur (notamment mais non exclusivement celles prévues par le Code de commerce, le Code civil et le Code de la consommation).

11.6        Vos droits et vos choix relatifs à la collecte et à l’utilisation de vos données

Vous pouvez contacter AXELIS+ qui agit pour ordre et compte des Laboratoires EXPANSCIENCE aux coordonnées ci-dessous pour recevoir des informations à propos de vos données personnelles traitées par AXELIS+ qui agit pour ordre et compte des Laboratoires EXPANSCIENCE et/ou pour exercer vos droits en termes d'accès, de portabilité, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et d’édiction de directives anticipées en joignant une copie d’une pièce d’identité recto-verso.

AXELIS+ qui agit pour ordre et compte des Laboratoires EXPANSCIENCE dispose d’un délégué à la protection des données pouvant être contacté à cette adresse.

Adresse électronique : expanscience@axelis-plus.com

 Adresse Postale : 15, rue Pierre Rigaud – 94200 Ivry sur Seine  

Vous disposez du droit d’introduire une réclamation auprès de votre autorité de contrôle.

Vous pouvez choisir de ne nous communiquer aucune donnée, bien que cela puisse être nécessaire pour profiter de certaines fonctionnalités offertes sur notre site.

 11.7         Cookies et autres technologies Web

Nous collectons automatiquement certaines données vous concernant et concernant votre ordinateur lorsque vous visitez notre site Internet. Par exemple, nous collecterons votre adresse IP, le nom de votre navigateur Web (tels que Firefox, Internet Explorer ou Safari). En tant que membre ou visiteur du site Internet, nous vous installerons un fichier cookie permanent sur le disque dur de votre ordinateur. Vous pouvez toujours choisir de ne pas recevoir un fichier cookie en autorisant votre navigateur Internet à refuser les cookies ou à vous solliciter avant d'accepter un cookie. Soyez informé que, en refusant d'accepter un cookie, vous ne pourrez plus accéder à de nombreux services de voyage et d'outils de planification offerts via ce site. Les fichiers cookie permanents restent sur le disque dur de votre ordinateur tant que vous ne les avez pas supprimés manuellement.

Quels types de « cookies » ce site Web utilise-t-il ?

Ce site Web utilise différents types de cookies :

-Les cookies techniques qui sont indispensables au fonctionnement du site ;

- Les cookies opérationnels qui sont utilisés uniquement pour fournir les services demandés par les utilisateurs sur le site Web ;

- Les cookies de performance analytique qui nous permettent d’observer la façon dont les visiteurs naviguent sur le site Web et de déterminer le contenu qu’ils consultent et qui les intéresse. Ils nous aident à améliorer le service que nous vous proposons en nous permettant de veiller à ce que nos utilisateurs trouvent l’information qu’ils recherchent.

Pour tout renseignement complémentaire ou pour nous faire part de vos remarques concernant l’utilisation des cookies, vous avez la possibilité de nous contacter aux coordonnées ci-dessous.

 Comment éviter l’enregistrement des « cookies » sur votre ordinateur ?

Les préférences en matière de cookies doivent être définies pour chaque navigateur (Microsoft Edge, Google Chrome, Mozilla Firefox, Safari ou Opéra). Vous disposez en général de plusieurs moyens pour gérer les cookies, notamment : autoriser ou interdire complètement les cookies, supprimer des cookies spécifiques qui ont déjà été enregistrés par le navigateur, empêcher certains sites Web d’envoyer des cookies sur votre ordinateur, ou bien bloquer les cookies tiers (lorsqu’au cours de votre navigation sur un site Web, des cookies sont envoyés sur votre ordinateur par un autre site Web). Veuillez consulter les liens ci-dessous pour avoir davantage d’informations sur la gestion des cookies avec chacun des principaux navigateurs :

 

- Pour Microsoft Edge™ : Plus  … > Paramètres, Sélectionnez « Afficher les paramètres avancés », sous Confidentialité et services > Cookies, sélectionnez l'option qui vous convient

- Pour Firefox™ : ouvrez le menu «Outils», puis sélectionnez «Options» ; cliquez sur l'onglet «Vie privée» puis choisissez les options souhaitées ou suivez ce lien : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies

 

- Pour Chrome™ : ouvrez le menu de configuration (logo clé à molette), puis sélectionnez «Options» ; cliquez sur «Options avancées» puis dans la section «Confidentialité», cliquez sur «Paramètres de contenu», et choisissez les options souhaitées ou retrouvez ces explications avec le lien suivant : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647

 

- Pour Safari™ : choisissez « Safari > Préférences» puis cliquez sur «Sécurité» ; Dans la section «Accepter les cookies» choisissez les options souhaitées ou retrouvez ces explications avec le lien suivant : http://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html

 

- Pour Opéra™ : ouvrez le menu «Outils» ou «Réglages», puis sélectionnez «Supprimer les données privées»; cliquez sur l'onglet «Options détaillées», puis choisissez les options souhaitées ou retrouvez ces explications avec le lien suivant : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

11.8        Liens externes et plug-ins sociaux

Si certaines parties du site Internet renvoient vers d'autres sites Internet, ces sites Internet ne sont pas soumis à la présente Politique de Confidentialité. Nous vous recommandons d'examiner les dispositions relatives à la confidentialité publiées sur ces autres sites Internet pour comprendre la façon dont ils collectent, utilisent et divulguent vos données personnelles.

11.9        Modifications de la présente Politique de Confidentialité

Nous pouvons être amenés dans le futur à mettre à jour la présente Politique de Confidentialité. Nous vous informerons des modifications matérielles apportées à la présente Politique de Confidentialité en vous envoyant une notification à l'adresse email que vous nous avez communiquée ou en publiant une notification très visible sur notre site Internet

11.10        Coordonnées

Si vous avez des questions à propos de la Politique de Confidentialité ou si vous avez une réclamation à propos de la façon dont nous traitons vos données personnelles, veuillez nous contacter aux coordonnées suivantes :

Adresse électronique : expanscience@axelis-plus.com  
Adresse Postale : AXELIS PLUS HYALONE 15, rue Pierre Rigaud 94200 Ivry sur Seine


Compare